Editeur :
Oncodesign Precision Medicine (OPM), société anonyme dont le siège social est sis : 18, rue Jean Mazen, 21000 Dijon, France
Dont le capital social est : 6 221 230,85 euros, à date du 23 février 2024
Inscrite au RCS de Dijon sous le n° 892 226 762
Dont le numéro d’identification à la TVA est : FR24 892 226 762
Directeur de la publication
Philippe Genne, en qualité de Président Directeur Général d’Oncodesign Precision Medicine (OPM).
Hébergeur :
Infomaniak
25 Eugène-Marziano 1227 Les Acacias,
Genève, Suisse
Site Web : www.infomaniak.com/fr
Conception et développement
Le site internet est développé par l’agence Propulse.
Les crédits photos sont à attribués à Oncodesign Precision Medicine, Oncodesign Services, Adobestock.com, Antoine Martel.
Conditions générales d’utilisation du site internet
Définitions
Auteur : désigne toute personne physique qui a créé des éléments présents sur ce site Web, en particulier l’arborescence, le texte, les plans, les photographies et les vidéos.
Navigateur Web : désigne le logiciel client permettant la connexion au site Web.
Site Web : désigne toutes les ressources auxquelles on peut accéder sous le nom de domaine oncodesign.com.
Utilisateur : désigne le visiteur sur le site Web et le consommateur de ses informations.
Éditeur : désigne la société responsable du contenu du site Web.
Champ d’application
Ce site est régi par la loi française. Son utilisation doit être conforme aux conditions d’utilisation énoncées dans le présent document et sera réputée avoir eu lieu en France.
L’accès au site Web et l’utilisation de son contenu doivent avoir lieu conformément aux présentes conditions générales d’utilisation. L’accès et la navigation sur le site Web constituent une acceptation de votre part, sans réserve, de ces conditions générales d’utilisation. Le but du site est de présenter les produits et services de la société Oncodesign Precision Medicine. L’information qu’il contient n’a pas de valeur contractuelle.
Nature et étendue de l’information publiée sur le site
Les informations contenues et diffusées sur le site Web peuvent contenir des références directes ou indirectes aux produits, programmes et services de l’Editeur qui ne font pas l’objet de publicité ou disponibles dans certains pays ou certaines régions et peuvent être mis en vente sous différentes marques et être soumis à des règles et les conditions d’utilisation différentes selon les pays. De telles références n’impliquent pas que l’éditeur envisage de vendre ces produits, programmes ou services dans votre pays. En outre, ces informations ne constituent en aucune circonstance une offre directe d’un produit ou de services et, par conséquent, les informations contenues sur le site Web ne présentent aucune valeur contractuelle.
Si vous avez besoin d’informations concernant les produits ou les services, nous vous invitons à nous contacter directement afin de connaître les programmes, les produits et les services disponibles dans votre pays.
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site Web (y compris, mais sans s’y limiter, l’architecture, les logos, les noms des entreprises, les marques déposées, les textes et toutes les autres informations disponibles) est la propriété d’Oncodesign Precision Medicine. Un tel contenu est protégé par les dispositions légales applicables en matière de droit d’auteur, de marque déposée, de brevet de conception et de concurrence déloyale. Par conséquent, le contenu de ce site, en tout ou en partie, ne peut être copié, reproduit, imité ou autrement utilisé, par quelque moyen que ce soit, sous quelque forme que ce soit (en particulier, aucune donnée ne doit être utilisée à des fins commerciales) sans le consentement préalable écrit d’Oncodesign Precision Medicine et au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Oncodesign Precision Medicine ne fait aucune déclaration et n’offre aucune garantie expresse ou implicite de quelque nature que ce soit sur le contenu du site, sa qualité, son exactitude, son exhaustivité ou son aptitude et ce pour quelques buts que ce soit. Oncodesign Precision Medicine n’assure aucune garantie expresse ou tacite et décline toute responsabilité de quelque nature qu’elle soit et ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, spéciaux ou consécutifs, perte de données ou de profits découlant de la connexion et / ou de l’utilisation de ce site et / ou son contenu. Sans préavis et à tout moment, Oncodesign Precision Medicine se réserve le droit de réviser ce site Web, de retirer l’accès à une partie ou à la totalité de celui-ci, pour apporter toutes les modifications, corrections, mises à jour et modifications apportées au présent site Web.
Les liens hypertextes présents sur notre site ne sont pas sous le contrôle d’Oncodesign Precision Medicine, par conséquent, ils ne sont pas responsables du contenu de tout site lié ou de tout lien contenu dans un site lié ou de tout produit ou service qu’ils fournissent, ou des modifications ou mises à jour de tels sites liés.
Toute personne physique ou morale souhaitant établir un lien hypertexte pointant vers le site Internet www.oncodesign.com, doit préalablement obtenir l’autorisation expresse et préalable d’Oncodesign Precision Medicine.
Modifications aux conditions d’utilisation
Ces conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées unilatéralement par l’Editeur à tout moment et sans préavis. Ces modifications doivent être publiées et affichées en ligne. Elles sont réputées avoir été acceptées sans réserve lors de l’accès au site Web après leur affichage en ligne. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette section afin de vous tenir informés régulièrement des éventuelles modifications apportées.
Contentieux
Les présentes conditions générales d’utilisation du site Web ont été établies conformément à la loi française et en particulier à la loi n ° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à La loi pour la confiance dans l’économie numérique et à la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978 relative au traitement des données, Fichiers et libertés individuelles.
Les juridictions françaises ont compétence territoriale pour prendre en charge les différends relatifs au site Web.
Date de dernière mise à jour : le 13 janvier 2023